Dénégation

1. Contenu de l'offre en ligne

L'auteur se réserve le droit de ne pas être responsable de l'actualité, de l'exactitude, de l'exhaustivité ou de la qualité des informations fournies. Sont exclus les recours en responsabilité de l'auteur, qui sont de nature matérielle ou immatérielle, causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations incorrectes et incomplètes, à moins que l'auteur ne soit délibérément intentionnel ou grossièrement négligent.

Toutes les offres sont sans engagement. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties de pages ou l'intégralité de l'offre sans préavis ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.

2. Références et liens

Pour les liens directs ou indirects vers d'autres sites Internet ( « liens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l'auteur, la responsabilité n'en incombe à l'auteur que dans le cas où il est au courant du contenu et où il serait techniquement possible et raisonnable d'en empêcher l'utilisation en cas de contenu illégal.

Par conséquent, l'auteur déclare expressément qu'au moment de l'établissement du lien, les pages liées respectives étaient exemptes de contenu illégal. L'auteur n'a aucune influence sur la conception et le contenu actuel et futur des pages liées. Par conséquent, il se dissocie expressément de tous les contenus liés, qui ont été modifiés après l'établissement du lien. Cette déclaration s'applique à tous les liens et références de sa propre offre Internet ainsi qu'aux entrées étrangères dans les livres d'or, les forums de discussion et les listes de diffusion. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et les dommages résultant de l'utilisation ou non-utilisation de ces informations, est responsable uniquement le prestataire de la page internet à laquelle on renvoie et non pas celui qui à travers des liens renvoie à une quelconque publication.

3. Droit d'auteur et droit des marques

Toutes les marques mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises aux dispositions de la loi applicable sur le  droit des marques et aux droits de propriété du titulaire du droit d'auteur. 

Seulement à cause de la simple mention, il ne faut pas tirer la conclusion que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers ! Le copyright des objets publiés créés par l'auteur est attribué uniquement à l'auteur de la page web. La reproduction ou l'utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres formats électroniques ou formats imprimées n'est pas autorisé sans l’accord de l'auteur.

4. Confidentialité

Si dans l'offre Internet existe la possibilité de saisir les données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), l'utilisateur donne ses informations sur une base expressément volontaire. L'utilisation et le paiement de tous les services offerts sont - autant que techniquement possible et raisonnable - également sans spécification de ces données ou sous la spécification de données anonymisées ou d'un pseudonyme autorisé.

5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l'offre Internet à partir de laquelle cette page a été référencée. Si des sections ou des termes individuels de cette déclaration ne sont pas légaux ou corrects, le contenu ou la validité des autres parties ne sont pas influencés par ce fait.